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    Firefox :
        1. Ouvrez Firefox
        2. Appuyez sur la touche « Alt »
        3. Dans le menu en haut de la page cliquez sur « Outils » puis « Options »
        4. Sélectionnez l’onglet « Vie privée »
        5. Dans le menu déroulant à droite de « Règles de conservation », cliquez sur « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique »
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        5. Si vous souhaitez voir les cookies qui sont déjà sauvegardés sur votre ordinateur, cliquez sur « Afficher les cookies »

En savoir plus sur la déclaration préalable

Vous pouvez utiliser ce formulaire si :

- vous réalisez un aménagement (lotissement, camping, aire de stationnement, aire d'accueil de gens du voyage, ...) de faible importance soumis à simple déclaration.
- vous réalisez des travaux (construction, transformation de construction existante...) ou un changement de destination soumis à simple déclaration.
- votre projet comprend des démolitions.

Les formulaires peuvent être remplis en ligne.
Pour savoir précisément à quelle formalité sont soumis vos travaux et aménagements, vous pouvez vous reporter à la notice explicative ou vous renseigner auprès du service urbanisme de la mairie.

Etat civil

Le service Etat-civil vous accueille du ...

Permanence Etat civil ...

au sein de l'Hôtel de ville – 1 rue André Michel - 59690 VIEUX-CONDÉ
Tél   : 03.27.21.87.00
Fax  : 03.27.21.87.12
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Missions :
- Etat civil - déclarations de décès et opérations y afférents, dossiers de mariage, naissances et reconnaissances
- Cimetière  - achats de concession, renseignements sur les emplacements
- Elections  - inscriptions sur les listes électorales, élaboration des différentes élections
- Scolaire   - relai avec les écoles, dérogations scolaires, budget

 

Demande de copie intégrale d’acte mariage

Demande de copie intégrale d’acte de naissance

Demande d’acte de décès

Demande d’extrait d’acte de mariage sans filiation

Demande d’extrait d’acte de naissance sans filiation

Dossier d’Accueil Familial    En savoir plus…

Inscription sur les listes électorales

Nouveaux Vieux-Condéen

Inscription listes éléctorales

Quelles sont les conditions à remplir pour pouvoir s'inscrire sur une liste électorale ?

Il est nécessaire d'avoir la qualité d'électeur : être majeur, de nationalité française et jouir de ses droits civils et politiques et de justifier d'une attache avec la commune où l'on souhaite s'inscrire c'est à dire soit y être domicilié, soit y résider depuis six mois au moins de façon continue et effective, soit y payer depuis cinq ans au moins la taxe foncière, la taxe d'habitation ou la taxe professionnelle.

A partir de quand puis-je voter lorsque je me suis inscrit sur les listes électorales ?

Tout dépend de la date à laquelle vous avez déposé votre demande d'inscription en mairie.

Si vous faites votre demande d'inscription avant le 31 décembre 2015, dernier jour ouvrable du mois de décembre, vous pourrez voter à compter du 1er mars 2016.

Si vous déposez votre demande après le 31 décembre 2015, elle sera prise en compte dans le cadre de la prochaine révision des listes électorales, et vous ne pourrez voter dans votre nouvelle commune d'inscription qu'à compter du 1er mars 2017.

Formulaire de demande d'inscription sur les listes électorales

Demande d'inscription sur les listes électorales à l'usage des citoyens non-français de l'union européenne - Élections municipales

Demande d'inscription sur les listes électorales à l'usage des citoyens non-français de l'union européenne - Élections des représentants français au parlement européen

Onscroll Animanition (scrollReveal.js)

On-scroll animations are one of the most popular and enduring web-development techniques from recent years. With them, HTML elements remain hidden until the user scrolls the page, whereupon the element reveals itself with an impressive animation that makes your site look dynamic and modern, unlike the static pages in the past.

We are using the popular scrollReveal.js script for the onscroll animation feature. You can find all the details and the information you might need on their website.

You can see the scrollReveal.js demo here.

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